Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAÏS TEBBAKH
DSL DISTRIBUTION, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3724312
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2020
RAÏS TEBBAKH de DSL DISTRIBUTION

Présentation de la marque RAÏS TEBBAKH

Déposée le 24 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DSL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAÏS TEBBAKH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DSL DISTRIBUTION domicilié(e) 12 Rue du Séminaire - 94516 - CHEVILLY-LARUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 341 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DSL DISTRIBUTION domicilié(e) 12 Rue du Séminaire - 94516 - CHEVILLY-LARUE - France.

La marque RAÏS TEBBAKH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724312.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAÏS TEBBAKH est expirée depuis le 24 mars 2020.

DSL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : RAIS TABBAKH , INSTANT DELICE , CHIK & CLEAN , TASTE EAT , INSTANTS DELICES TASTE EAT! , INSTANTS DELICES Taste eat ! , CHIK & FOOD , INSTANTS DELICES TASTE EAT!


DSL DISTRIBUTION, S.A.S. - 12 Rue du Séminaire - 94516 - CHEVILLY-LARUE - France - SIREN 483341608


DSL DISTRIBUTION - 12 Rue du Séminaire - 94516 - CHEVILLY-LARUE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.